Conditions générales d’utilisation Kovineivent

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Définitions

Pour une meilleure compréhension, retrouvez ci-dessous certaines définitions utilisées au sein de ce document.

• Site désigne le site web accessible à l’adresse kovineivent.sbs et toutes ses déclinaisons.
• Utilisateur désigne toute personne naviguant ou utilisant le site, à quelque titre que ce soit.
• Services désigne les fonctionnalités, contenus ou outils proposés par le site.
• Contenus désigne tout texte, document, image ou média publié sur le site.

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Contenus utilisateurs

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Politique de confidentialité

Le respect de votre vie privée nous tient à cœur. Vos données sont traitées conformément à nos engagements et à la législation en vigueur. Pour plus d’informations, consultez notre politique dédiée. Voir la politique

Limitation de responsabilité

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Résolution des litiges

En cas de différend, nous privilégions la recherche d’une solution amiable. À défaut, les démarches suivantes s’appliquent.

Loi applicable et juridiction compétente

La législation française s’applique à l’ensemble des présentes conditions générales.

Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier tout compte en cas de violation substantielle de ces conditions.

Modifications

Kovineivent peut modifier à tout moment ces conditions générales. Toute modification sera signalée sur le site.

Divisibilité

Si une partie de ces conditions est réputée invalide, le reste demeure en vigueur.

Intégralité de l’accord

Ces conditions constituent l'intégralité de l’accord entre vous et le site concernant l'utilisation de nos services.

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